SCCV SOPPIM ARTHUR, STE EN LIQUIDATION - Permis de construire et DP

Cessée
532948809 Société civile immobilière de construction-vente Créée le 09/06/2011

Infos clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de SCCV SOPPIM ARTHUR, STE EN LIQUIDATION

SCCV SOPPIM ARTHUR, STE EN LIQUIDATION est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2013 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Elbeuf.

Profil et organisation

SCCV SOPPIM ARTHUR, STE EN LIQUIDATION est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 35136 à SAINT-JACQUES-DE-LA-LANDE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
SCCV SOPPIM ARTHUR, STE EN LIQUIDATION
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
09/06/2011

Siège social

Permis de construire et DP de SCCV SOPPIM ARTHUR, STE EN LIQUIDATION

Activité d’urbanisme de SCCV SOPPIM ARTHUR, STE EN LIQUIDATION

SCCV SOPPIM ARTHUR, STE EN LIQUIDATION compte 2 autorisations recensées sur la période 07/10/2013 - 09/10/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCCV SOPPIM ARTHUR, STE EN LIQUIDATION, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

07/10/2013 - 09/10/2013

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCCV SOPPIM ARTHUR, STE EN LIQUIDATION

2 autorisations sur la période 07/10/2013 - 09/10/2013, réparties dans 1 commune, principalement à Elbeuf.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV SOPPIM ARTHUR, STE EN LIQUIDATION dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Imp Du Vallot, Elbeuf (76500) PC Logement AI160, AI161 14 114 m² 917 m² 2013/10/09
Impasse Du Mont Vallot, Elbeuf (76500) PC Logement AI161 12 533 m² 331 m² 2013/10/07

Répartition géographique des autorisations de SCCV SOPPIM ARTHUR, STE EN LIQUIDATION

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCCV SOPPIM ARTHUR, STE EN LIQUIDATION

Sources des informations sur SCCV SOPPIM ARTHUR, STE EN LIQUIDATION

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCCV SOPPIM ARTHUR, STE EN LIQUIDATION

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCCV SOPPIM ARTHUR, STE EN LIQUIDATION ?
SCCV SOPPIM ARTHUR, STE EN LIQUIDATION est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCCV SOPPIM ARTHUR, STE EN LIQUIDATION ?
Le profil de SCCV SOPPIM ARTHUR, STE EN LIQUIDATION recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCCV SOPPIM ARTHUR, STE EN LIQUIDATION apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCCV SOPPIM ARTHUR, STE EN LIQUIDATION concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCCV SOPPIM ARTHUR, STE EN LIQUIDATION signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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