2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
SCCV SOGEPROM LYON HABITAT est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2020 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Bourg-en-Bresse.
SCCV SOGEPROM LYON HABITAT est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 92400 à Courbevoie.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCCV SOGEPROM LYON HABITAT compte 2 autorisations recensées sur la période 05/07/2017 - 17/09/2020, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCCV SOGEPROM LYON HABITAT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 05/07/2017 - 17/09/2020, réparties dans 2 communes, principalement à Bourg-en-Bresse.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV SOGEPROM LYON HABITAT dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 182 Boulevard De Brou, Bourg-en-Bresse (01000) | PC Mixte | AW18 | 6 476 m² | 7 760 m² | 2020/09/17 |
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Adresse Non Renseignée, Roanne (42300) | PC Logement | — | — | 4 980 m² | 2017/07/05 |
2 communes - 2 départements - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
