2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
2
Permis de construire et DP
1
Permis d'aménager
1
SCCV SEQUOIA est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2016 : 1 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Aubin-sur-Scie.
SCCV SEQUOIA est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 76550 à Saint-Aubin-sur-Scie.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCCV SEQUOIA compte 2 autorisations recensées sur la période 30/11/2015 - 13/06/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCCV SEQUOIA, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 30/11/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Aubin-sur-Scie. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV SEQUOIA dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rte De La Liberation Rn N 27, Saint-Aubin-sur-Scie (76550) | PC Locaux | ZB49 | 23 647 m² | 2 767 m² | 2015/11/30 |
1 autorisation sur la période 13/06/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Aubin-sur-Scie. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
1 autorisation en 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Route De La Liberation Les Vertus, Saint-Aubin-sur-Scie (76550) | PA | ZB49 | 23 488 m² | 2016/06/13 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
