SCCV SEQUOIA - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
CesséeInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
2
Permis de construire et DP
1
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de SCCV SEQUOIA
SCCV SEQUOIA est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2016 : 1 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Aubin-sur-Scie.
Profil et organisation
SCCV SEQUOIA est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 76550 à SAINT-AUBIN-SUR-SCIE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SCCV SEQUOIA
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile immobilière de construction-vente
- Activité principale
- NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
- SIRET du siège
- Date de création
- 15/06/2015
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de SCCV SEQUOIA
Activité d’urbanisme de SCCV SEQUOIA
SCCV SEQUOIA compte 2 autorisations recensées sur la période 30/11/2015 - 13/06/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCCV SEQUOIA, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de SCCV SEQUOIA
1 autorisation sur la période 30/11/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Aubin-sur-Scie. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV SEQUOIA dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rte De La Liberation Rn N 27, Saint-Aubin-sur-Scie (76550) | PC Locaux | ZB49 | 23 647 m² | 2 767 m² | 2015/11/30 |
Permis d'aménager de SCCV SEQUOIA
1 autorisation sur la période 13/06/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Aubin-sur-Scie. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Route De La Liberation Les Vertus, Saint-Aubin-sur-Scie (76550) | PA | ZB49 | 23 488 m² | 2016/06/13 |
Répartition géographique des autorisations de SCCV SEQUOIA
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SCCV SEQUOIA
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SCCV SEQUOIA
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.