2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
4
Permis de construire et DP
3
Permis de démolir
1
SCCV SEINE-ART est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2020 et 2026 : 3 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Saint-Cloud.
SCCV SEINE-ART est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 93110 à Rosny-sous-Bois.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCCV SEINE-ART compte 4 autorisations recensées sur la période 22/06/2020 - 27/03/2026, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCCV SEINE-ART, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 22/06/2020 - 17/02/2023, réparties dans 2 communes, principalement à Saint-Cloud. Ce type représente 75 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV SEINE-ART dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue De La Poupardiere, Villejust (91140) | PC Logement | AB316, AB317 | 4 074 m² | 1 584 m² | 2020/06/22 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 autorisation sur la période 27/03/2026, répartie dans 1 commune, principalement à Rosny-sous-Bois. Ce type représente 25 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2026.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 12 Saint Claude 13 Rue Des Berthauds, Rosny-sous-Bois (93110) | PD | AH97 | 237 m² | 2026/03/27 |
3 communes - 3 départements - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
