2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
SCCV SAINT-ERBLON BASSES NOES est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2024 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Erblon.
SCCV SAINT-ERBLON BASSES NOES est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 35000 à Rennes.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCCV SAINT-ERBLON BASSES NOES compte 2 autorisations recensées sur la période 12/11/2024 - 18/11/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCCV SAINT-ERBLON BASSES NOES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 12/11/2024 - 18/11/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Erblon.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV SAINT-ERBLON BASSES NOES dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 1 Au Impasse Des Martinets Zac Des Basses Noes-4.2-Lot P(B), Saint-Erblon (35230) | PC Logement | ZP277, ZP273 | 6 405 m² | 459 m² | 2024/11/18 |
| 11 Au Impasse Des Martinets Zac Des Basses Noes- 4.2- Lot P(A), Saint-Erblon (35230) | PC Logement | ZP273 | 4 067 m² | 461 m² | 2024/11/12 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
