SCCV SAINT-ERBLON BASSES NOES - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de SCCV SAINT-ERBLON BASSES NOES
SCCV SAINT-ERBLON BASSES NOES est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2024 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Erblon.
Profil et organisation
SCCV SAINT-ERBLON BASSES NOES est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 35000 à RENNES.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SCCV SAINT-ERBLON BASSES NOES
- SIREN
- Forme juridique
- Autre société civile
- Activité principale
- NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
- SIRET du siège
- Date de création
- 24/04/2024
- Société à mission
- Non
Siège social
Permis de construire et DP de SCCV SAINT-ERBLON BASSES NOES
Activité d’urbanisme de SCCV SAINT-ERBLON BASSES NOES
SCCV SAINT-ERBLON BASSES NOES compte 2 autorisations recensées sur la période 12/11/2024 - 18/11/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCCV SAINT-ERBLON BASSES NOES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de SCCV SAINT-ERBLON BASSES NOES
2 autorisations sur la période 12/11/2024 - 18/11/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Erblon.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV SAINT-ERBLON BASSES NOES dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 1 Au Impasse Des Martinets Zac Des Basses Noes-4.2-Lot P(B), Saint-Erblon (35230) | PC Logement | ZP277, ZP273 | 6 405 m² | 459 m² | 2024/11/18 |
| 11 Au Impasse Des Martinets Zac Des Basses Noes- 4.2- Lot P(A), Saint-Erblon (35230) | PC Logement | ZP273 | 4 067 m² | 461 m² | 2024/11/12 |
Répartition géographique des autorisations de SCCV SAINT-ERBLON BASSES NOES
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SCCV SAINT-ERBLON BASSES NOES
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SCCV SAINT-ERBLON BASSES NOES
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.