SCCV RUEIL HIGH GARDEN - Permis de construire et DP

Active
887670115 Société civile immobilière de construction-vente GE Créée le 27/07/2020

Infos clés

Siège

Paris (75)

Permis de construire et DP

3

Présentation détaillée de SCCV RUEIL HIGH GARDEN

SCCV RUEIL HIGH GARDEN est associé à 3 autorisations d'urbanisme en 2020 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Rueil-Malmaison.

Profil et organisation

SCCV RUEIL HIGH GARDEN est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 75002 à PARIS.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCCV RUEIL HIGH GARDEN
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
27/07/2020
Catégorie d’entreprise
GE

Siège social

Permis de construire et DP de SCCV RUEIL HIGH GARDEN

Activité d’urbanisme de SCCV RUEIL HIGH GARDEN

SCCV RUEIL HIGH GARDEN compte 3 autorisations recensées sur la période 28/12/2020 - 28/12/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCCV RUEIL HIGH GARDEN, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

28/12/2020 - 28/12/2020

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCCV RUEIL HIGH GARDEN

3 autorisations sur la période 28/12/2020, réparties dans 1 commune, principalement à Rueil-Malmaison.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV RUEIL HIGH GARDEN dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Place Line Renaud - Zac De, Rueil-Malmaison (92500) PC Locaux AK289 401 m² 2020/12/28
Zac De L'arsenal- Lot C2, Rueil-Malmaison (92500) PC Mixte AK289 8 438 m² 8 438 m² 2020/12/28
Zac De L'arsenal - Lot C3, Rueil-Malmaison (92500) PC Mixte AK347 2 860 m² 8 692 m² 2020/12/28

Répartition géographique des autorisations de SCCV RUEIL HIGH GARDEN

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCCV RUEIL HIGH GARDEN

Sources des informations sur SCCV RUEIL HIGH GARDEN

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCCV RUEIL HIGH GARDEN

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCCV RUEIL HIGH GARDEN ?
SCCV RUEIL HIGH GARDEN est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCCV RUEIL HIGH GARDEN ?
Le profil de SCCV RUEIL HIGH GARDEN recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCCV RUEIL HIGH GARDEN apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCCV RUEIL HIGH GARDEN concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCCV RUEIL HIGH GARDEN signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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