SCCV RUE DES FLEURS - Permis de construire et DP

Cessée
829580513 Société civile immobilière de construction-vente PME Créée le 06/03/2017

Infos clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de SCCV RUE DES FLEURS

SCCV RUE DES FLEURS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2018 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Louis.

Profil et organisation

SCCV RUE DES FLEURS est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 68220 à HEGENHEIM.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
SCCV RUE DES FLEURS
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
06/03/2017
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de SCCV RUE DES FLEURS

Activité d’urbanisme de SCCV RUE DES FLEURS

SCCV RUE DES FLEURS compte 2 autorisations recensées sur la période 31/05/2017 - 21/11/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCCV RUE DES FLEURS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

31/05/2017 - 21/11/2018

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCCV RUE DES FLEURS

2 autorisations sur la période 31/05/2017 - 21/11/2018, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Louis.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV RUE DES FLEURS dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
16 B Rue Des Fleurs, Saint-Louis (68300) PC Logement AM53 489 m² 786 m² 2018/11/21
16 A Rue Des Fleurs, Saint-Louis (68300) PC Logement AM53 489 m² 1 005 m² 2017/05/31

Répartition géographique des autorisations de SCCV RUE DES FLEURS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCCV RUE DES FLEURS

Sources des informations sur SCCV RUE DES FLEURS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCCV RUE DES FLEURS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCCV RUE DES FLEURS ?
SCCV RUE DES FLEURS est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCCV RUE DES FLEURS ?
Le profil de SCCV RUE DES FLEURS recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCCV RUE DES FLEURS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCCV RUE DES FLEURS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCCV RUE DES FLEURS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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