SCCV RIMBAUD - Permis de construire et DP

Active
940946452 Société civile immobilière de construction-vente Créée le 12/02/2025

Infos clés

Siège

Rhône (69)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de SCCV RIMBAUD

SCCV RIMBAUD est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2025 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Mably.

Profil et organisation

SCCV RIMBAUD est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 69370 à Saint-Didier-au-Mont-d'Or.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCCV RIMBAUD
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
Section NAF
F - Construction
SIRET du siège
Date de création
12/02/2025
Société à mission
Non

Siège social

Permis de construire et DP de SCCV RIMBAUD

Activité d’urbanisme de SCCV RIMBAUD

SCCV RIMBAUD compte 1 autorisation recensée sur la période 29/10/2025 - 29/10/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCCV RIMBAUD, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

29/10/2025 - 29/10/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCCV RIMBAUD

1 autorisation sur la période 29/10/2025, répartie dans 1 commune, principalement à Mably.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV RIMBAUD dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de SCCV RIMBAUD

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à SCCV RIMBAUD

Sources des informations sur SCCV RIMBAUD

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCCV RIMBAUD

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCCV RIMBAUD ?
SCCV RIMBAUD est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCCV RIMBAUD ?
Le profil de SCCV RIMBAUD recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCCV RIMBAUD apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCCV RIMBAUD concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCCV RIMBAUD signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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