Autorisations en 2023
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Hohmatten, Wittelsheim (68310) | PA | 18389 | 15 681 m² | 2023/06/27 |
SCCV QUANTUM 005 - Permis d'aménager
Active
915080840
Société civile immobilière de construction-vente
PME
Créée le 12/05/2022
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de SCCV QUANTUM 005
SCCV QUANTUM 005 est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2023 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Wittelsheim.
Profil et organisation
SCCV QUANTUM 005 est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 67300 à Schiltigheim.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SCCV QUANTUM 005
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile immobilière de construction-vente
- Activité principale
- NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
- SIRET du siège
- Date de création
- 12/05/2022
- Catégorie d’entreprise
- PME
Siège social
Permis d'aménager de SCCV QUANTUM 005
Activité d’urbanisme de SCCV QUANTUM 005
SCCV QUANTUM 005 compte 1 autorisation recensée sur la période 27/06/2023 - 27/06/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour SCCV QUANTUM 005, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
27/06/2023 - 27/06/2023
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de SCCV QUANTUM 005
1 autorisation sur la période 27/06/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Wittelsheim.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de SCCV QUANTUM 005
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SCCV QUANTUM 005
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
CREDIT MUTUEL AMENAGEMENT FONCIER
SIREN 788797926
Même département de siège
146 autorisations
1 PC
140 PA
5 PD
PIERRES & TERRITOIRES DE FRANCE
SIREN 510475437
Même département de siège
59 autorisations
56 PC
3 PA
LA FONCIERE DU RHIN
SIREN 395037336
Même département de siège
50 autorisations
3 PC
36 PA
11 PD
AMELOGIS
SIREN 568501191
Même département de siège
41 autorisations
13 PC
21 PA
7 PD
COGEDIM EST
SIREN 419461546
Même département de siège
39 autorisations
30 PC
7 PA
2 PD
OIKOS
SIREN 402641732
Même département de siège
38 autorisations
37 PC
1 PA
Sources des informations sur SCCV QUANTUM 005
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SCCV QUANTUM 005
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCCV QUANTUM 005 ?
SCCV QUANTUM 005 est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCCV QUANTUM 005 ?
Le profil de SCCV QUANTUM 005 recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCCV QUANTUM 005 apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCCV QUANTUM 005 concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCCV QUANTUM 005 signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable