Autorisations en 2025
1 autorisation affichée pour 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 13 Rue Moliere, Bergerac (24100) | PD | DL89 | 384 m² | 2025/06/19 |
SCCV QUAI DES ARTISTES - Permis de démolir
Active
925126088
Autre société civile
ETI
Créée le 02/04/2024
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de SCCV QUAI DES ARTISTES
SCCV QUAI DES ARTISTES est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2025 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bergerac.
Profil et organisation
SCCV QUAI DES ARTISTES est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 31670 à Labège.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SCCV QUAI DES ARTISTES
- SIREN
- Forme juridique
- Autre société civile
- Activité principale
- NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
- SIRET du siège
- Date de création
- 02/04/2024
- Catégorie d’entreprise
- ETI
- Société à mission
- Non
Siège social
Permis de démolir de SCCV QUAI DES ARTISTES
Activité d’urbanisme de SCCV QUAI DES ARTISTES
SCCV QUAI DES ARTISTES compte 1 autorisation recensée sur la période 19/06/2025 - 19/06/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour SCCV QUAI DES ARTISTES, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
19/06/2025 - 19/06/2025
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de SCCV QUAI DES ARTISTES
1 autorisation sur la période 19/06/2025, répartie dans 1 commune, principalement à Bergerac.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de SCCV QUAI DES ARTISTES
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SCCV QUAI DES ARTISTES
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
GREEN CITY IMMOBILIER
SIREN 531272920
Même département de siège
187 autorisations
179 PC
5 PA
3 PD
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SIREN 484752886
Même département de siège
109 autorisations
88 PC
20 PA
1 PD
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SIREN 343163481
Même département de siège
32 autorisations
27 PC
3 PA
2 PD
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Même département de siège
30 autorisations
29 PC
1 PA
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Même département de siège
29 autorisations
28 PC
1 PD
MD PROMOTION
SIREN 822398491
Même département de siège
26 autorisations
26 PC
Sources des informations sur SCCV QUAI DES ARTISTES
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SCCV QUAI DES ARTISTES
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCCV QUAI DES ARTISTES ?
SCCV QUAI DES ARTISTES est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCCV QUAI DES ARTISTES ?
Le profil de SCCV QUAI DES ARTISTES recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCCV QUAI DES ARTISTES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCCV QUAI DES ARTISTES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCCV QUAI DES ARTISTES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable