SCCV PUECH CAMP II - Permis de construire et DP

Cessée
823549696 Société civile immobilière de construction-vente Créée le 02/11/2016

Infos clés

Siège

Aveyron (12)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de SCCV PUECH CAMP II

SCCV PUECH CAMP II est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2016 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Le Monastère.

Profil et organisation

SCCV PUECH CAMP II est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 12000 à Rodez.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
SCCV PUECH CAMP II
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
02/11/2016

Siège social

Permis de construire et DP de SCCV PUECH CAMP II

Activité d’urbanisme de SCCV PUECH CAMP II

SCCV PUECH CAMP II compte 1 autorisation recensée sur la période 13/10/2016 - 13/10/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCCV PUECH CAMP II, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

13/10/2016 - 13/10/2016

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCCV PUECH CAMP II

1 autorisation sur la période 13/10/2016, répartie dans 1 commune, principalement au Monastère.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV PUECH CAMP II dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2016

1 autorisation affichée pour 2016.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2016
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Puech Camp, Le Monastère (12000) PC Logement AD267 24 980 m² 4 967 m² 2016/10/13

Répartition géographique des autorisations de SCCV PUECH CAMP II

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCCV PUECH CAMP II

Sources des informations sur SCCV PUECH CAMP II

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCCV PUECH CAMP II

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCCV PUECH CAMP II ?
SCCV PUECH CAMP II est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCCV PUECH CAMP II ?
Le profil de SCCV PUECH CAMP II recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCCV PUECH CAMP II apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCCV PUECH CAMP II concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCCV PUECH CAMP II signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides