2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
SCCV PSLA VILLA PARNASSE est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2016 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Treillières.
SCCV PSLA VILLA PARNASSE est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 49300 à Cholet.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCCV PSLA VILLA PARNASSE compte 2 autorisations recensées sur la période 26/07/2016 - 19/09/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCCV PSLA VILLA PARNASSE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 26/07/2016 - 19/09/2016, réparties dans 1 commune, principalement à Treillières.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV PSLA VILLA PARNASSE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Avenu Du General De Gaulle, Treillières (44119) | PC Mixte | AP115 | 2 397 m² | 2 579 m² | 2016/09/19 |
| Rue De La Mairie Et Avenue Du General De Gaulle, Treillières (44119) | PC Mixte | AP113 | 6 624 m² | 4 148 m² | 2016/07/26 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
