SCCV PROJET DE GOUSSAINVILLE - Permis de construire et DP

Cessée
812902666 Société civile immobilière de construction-vente Créée le 01/10/2015

Infos clés

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de SCCV PROJET DE GOUSSAINVILLE

SCCV PROJET DE GOUSSAINVILLE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2015 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Goussainville.

Profil et organisation

SCCV PROJET DE GOUSSAINVILLE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 06000 à Nice.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
SCCV PROJET DE GOUSSAINVILLE
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
01/10/2015

Siège social

Permis de construire et DP de SCCV PROJET DE GOUSSAINVILLE

Activité d’urbanisme de SCCV PROJET DE GOUSSAINVILLE

SCCV PROJET DE GOUSSAINVILLE compte 1 autorisation recensée sur la période 21/10/2015 - 21/10/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCCV PROJET DE GOUSSAINVILLE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

21/10/2015 - 21/10/2015

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCCV PROJET DE GOUSSAINVILLE

1 autorisation sur la période 21/10/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Goussainville.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV PROJET DE GOUSSAINVILLE dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2015

1 autorisation affichée pour 2015.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2015
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rue Claude Bernard Angle R, Goussainville (95190) PC Mixte AT181 63 670 m² 7 745 m² 2015/10/21

Répartition géographique des autorisations de SCCV PROJET DE GOUSSAINVILLE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCCV PROJET DE GOUSSAINVILLE

Sources des informations sur SCCV PROJET DE GOUSSAINVILLE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCCV PROJET DE GOUSSAINVILLE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCCV PROJET DE GOUSSAINVILLE ?
SCCV PROJET DE GOUSSAINVILLE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCCV PROJET DE GOUSSAINVILLE ?
Le profil de SCCV PROJET DE GOUSSAINVILLE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCCV PROJET DE GOUSSAINVILLE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCCV PROJET DE GOUSSAINVILLE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCCV PROJET DE GOUSSAINVILLE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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