SCCV POINTE FAULA SUD - Permis de construire et DP

Active
794468769 Société civile immobilière PME Créée le 12/07/2013

Infos clés

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de SCCV POINTE FAULA SUD

SCCV POINTE FAULA SUD est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2015 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Le Vauclin.

Profil et organisation

SCCV POINTE FAULA SUD est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 97200 à Fort-de-France.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCCV POINTE FAULA SUD
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
12/07/2013
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de SCCV POINTE FAULA SUD

Activité d’urbanisme de SCCV POINTE FAULA SUD

SCCV POINTE FAULA SUD compte 1 autorisation recensée sur la période 04/02/2015 - 04/02/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCCV POINTE FAULA SUD, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

04/02/2015 - 04/02/2015

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCCV POINTE FAULA SUD

1 autorisation sur la période 04/02/2015, répartie dans 1 commune, principalement au Vauclin.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV POINTE FAULA SUD dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de SCCV POINTE FAULA SUD

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCCV POINTE FAULA SUD

Sources des informations sur SCCV POINTE FAULA SUD

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCCV POINTE FAULA SUD

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCCV POINTE FAULA SUD ?
SCCV POINTE FAULA SUD est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCCV POINTE FAULA SUD ?
Le profil de SCCV POINTE FAULA SUD recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCCV POINTE FAULA SUD apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCCV POINTE FAULA SUD concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCCV POINTE FAULA SUD signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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