SCCV PMO - Permis de construire et DP

Active
924963952 Société civile immobilière de construction-vente Créée le 22/03/2024

Infos clés

Siège

Savoie (73)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de SCCV PMO

SCCV PMO est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2024 et 2025 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Arbin.

Profil et organisation

SCCV PMO est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 73490 à LA RAVOIRE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCCV PMO
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
22/03/2024
Société à mission
Non

Siège social

Permis de construire et DP de SCCV PMO

Activité d’urbanisme de SCCV PMO

SCCV PMO compte 2 autorisations recensées sur la période 10/06/2024 - 26/08/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCCV PMO, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

10/06/2024 - 26/08/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCCV PMO

2 autorisations sur la période 10/06/2024 - 26/08/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Arbin.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV PMO dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Les Iles, Arbin (73800) PC Locaux AI174, AI176 4 000 m² 2 658 m² 2025/08/26
Adresse Non Renseignée, Arbin (73800) PC Locaux AI180, AI178 4 000 m² 2 093 m² 2024/06/10

Répartition géographique des autorisations de SCCV PMO

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à SCCV PMO

Sources des informations sur SCCV PMO

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCCV PMO

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCCV PMO ?
SCCV PMO est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCCV PMO ?
Le profil de SCCV PMO recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCCV PMO apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCCV PMO concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCCV PMO signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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