SCCV PARC ITTENHEIM 2 - Permis de construire et DP

Active
951223981 Société civile immobilière de construction-vente ETI Créée le 31/03/2023

Infos clés

Siège

Bas-Rhin (67)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de SCCV PARC ITTENHEIM 2

SCCV PARC ITTENHEIM 2 est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2023 et 2024 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Ittenheim.

Profil et organisation

SCCV PARC ITTENHEIM 2 est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 67800 à BISCHHEIM.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCCV PARC ITTENHEIM 2
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
31/03/2023
Catégorie d’entreprise
ETI

Siège social

Permis de construire et DP de SCCV PARC ITTENHEIM 2

Activité d’urbanisme de SCCV PARC ITTENHEIM 2

SCCV PARC ITTENHEIM 2 compte 2 autorisations recensées sur la période 27/07/2023 - 01/10/2024, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCCV PARC ITTENHEIM 2, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

27/07/2023 - 01/10/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de SCCV PARC ITTENHEIM 2

2 autorisations sur la période 27/07/2023 - 01/10/2024, réparties dans 2 communes, principalement à Ittenheim.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV PARC ITTENHEIM 2 dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rd 1004, Ittenheim (67117) PC Locaux 341417, 341422 6 306 m² 1 483 m² 2024/10/01
Za De Mittelhausen Mittelhausen, Wingersheim les Quatre Bans (67170) PC Locaux 19483, 19493 9 104 m² 1 568 m² 2023/07/27

Répartition géographique des autorisations de SCCV PARC ITTENHEIM 2

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCCV PARC ITTENHEIM 2

Sources des informations sur SCCV PARC ITTENHEIM 2

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCCV PARC ITTENHEIM 2

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCCV PARC ITTENHEIM 2 ?
SCCV PARC ITTENHEIM 2 est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCCV PARC ITTENHEIM 2 ?
Le profil de SCCV PARC ITTENHEIM 2 recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCCV PARC ITTENHEIM 2 apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCCV PARC ITTENHEIM 2 concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCCV PARC ITTENHEIM 2 signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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