2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
S.C.C.V. OUCHE CATIN III est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2018 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Sébastien-sur-Loire.
S.C.C.V. OUCHE CATIN III est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 44000 à Nantes.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
S.C.C.V. OUCHE CATIN III compte 2 autorisations recensées sur la période 11/05/2014 - 09/01/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour S.C.C.V. OUCHE CATIN III, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 11/05/2014 - 09/01/2018, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Sébastien-sur-Loire.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à S.C.C.V. OUCHE CATIN III dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 241 Rte De Clisson, Saint-Sébastien-sur-Loire (44230) | PC Mixte | DD284, DD285 | 2 051 m² | 2 628 m² | 2018/01/09 |
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 241 - Route De Clisson, Saint-Sébastien-sur-Loire (44230) | PC Mixte | DD284, DD285 | 2 051 m² | 2 656 m² | 2014/05/11 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
