SCCV ORSU - Permis de construire et DP

Active
819356502 Société civile immobilière Créée le 29/03/2016

Infos clés

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de SCCV ORSU

SCCV ORSU est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2022 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Olmeta-di-Tuda.

Profil et organisation

SCCV ORSU est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 20200 à Bastia.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCCV ORSU
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 41.20A - Construction de maisons individuelles
SIRET du siège
Date de création
29/03/2016

Siège social

Permis de construire et DP de SCCV ORSU

Activité d’urbanisme de SCCV ORSU

SCCV ORSU compte 1 autorisation recensée sur la période 30/05/2022 - 30/05/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCCV ORSU, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

30/05/2022 - 30/05/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCCV ORSU

1 autorisation sur la période 30/05/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Olmeta-di-Tuda.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV ORSU dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de SCCV ORSU

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCCV ORSU

Sources des informations sur SCCV ORSU

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCCV ORSU

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCCV ORSU ?
SCCV ORSU est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCCV ORSU ?
Le profil de SCCV ORSU recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCCV ORSU apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCCV ORSU concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCCV ORSU signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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