S.C.C.V. ORPHALESE-MONTESSON 6 - Permis de construire et DP

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809146368 Société civile immobilière de construction-vente PME Créée le 26/12/2014

Infos clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de S.C.C.V. ORPHALESE-MONTESSON 6

S.C.C.V. ORPHALESE-MONTESSON 6 est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2017 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Montesson.

Profil et organisation

S.C.C.V. ORPHALESE-MONTESSON 6 est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 94100 à SAINT-MAUR-DES-FOSSES.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
S.C.C.V. ORPHALESE-MONTESSON 6
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
26/12/2014
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de S.C.C.V. ORPHALESE-MONTESSON 6

Activité d’urbanisme de S.C.C.V. ORPHALESE-MONTESSON 6

S.C.C.V. ORPHALESE-MONTESSON 6 compte 2 autorisations recensées sur la période 08/04/2015 - 22/03/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour S.C.C.V. ORPHALESE-MONTESSON 6, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

08/04/2015 - 22/03/2017

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de S.C.C.V. ORPHALESE-MONTESSON 6

2 autorisations sur la période 08/04/2015 - 22/03/2017, réparties dans 1 commune, principalement à Montesson.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à S.C.C.V. ORPHALESE-MONTESSON 6 dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
116 Chemin Des Vignobles, Montesson (78360) PC Logement AV499 696 m² 496 m² 2017/03/22
6 Rue Martial Marigné, Montesson (78360) PC Logement AV313 377 m² 893 m² 2015/04/08

Répartition géographique des autorisations de S.C.C.V. ORPHALESE-MONTESSON 6

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à S.C.C.V. ORPHALESE-MONTESSON 6

Sources des informations sur S.C.C.V. ORPHALESE-MONTESSON 6

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur S.C.C.V. ORPHALESE-MONTESSON 6

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à S.C.C.V. ORPHALESE-MONTESSON 6 ?
S.C.C.V. ORPHALESE-MONTESSON 6 est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à S.C.C.V. ORPHALESE-MONTESSON 6 ?
Le profil de S.C.C.V. ORPHALESE-MONTESSON 6 recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes S.C.C.V. ORPHALESE-MONTESSON 6 apparaît-il ?
Les autorisations reliées à S.C.C.V. ORPHALESE-MONTESSON 6 concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à S.C.C.V. ORPHALESE-MONTESSON 6 signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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