Autorisations en 2021
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 5 Route De La Chaussee Des A, Orgon (13660) | PA | AN130, AN54 | 2 791 m² | 2021/06/24 |
SCCV ORGON 2 - Permis d'aménager
Active
912540119
Autre société civile
PME
Créée le 09/04/2022
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de SCCV ORGON 2
SCCV ORGON 2 est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2021 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Orgon.
Profil et organisation
SCCV ORGON 2 est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 84000 à Avignon.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SCCV ORGON 2
- SIREN
- Forme juridique
- Autre société civile
- Activité principale
- NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
- SIRET du siège
- Date de création
- 09/04/2022
- Catégorie d’entreprise
- PME
Siège social
Permis d'aménager de SCCV ORGON 2
Activité d’urbanisme de SCCV ORGON 2
SCCV ORGON 2 compte 1 autorisation recensée sur la période 24/06/2021 - 24/06/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour SCCV ORGON 2, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
24/06/2021 - 24/06/2021
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de SCCV ORGON 2
1 autorisation sur la période 24/06/2021, répartie dans 1 commune, principalement à Orgon.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de SCCV ORGON 2
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SCCV ORGON 2
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
S.E.A. SOCIETE D'ETUDES AZUREENNE
SIREN 448210104
Même département de siège
31 autorisations
5 PC
26 PA
OPIM
SIREN 484105234
Même département de siège
23 autorisations
19 PC
4 PA
SEPP
SIREN 514130897
Même département de siège
19 autorisations
14 PC
5 PA
MARIE
SIREN 821577632
Même département de siège
12 autorisations
12 PC
WILLERS
SIREN 490727138
Même département de siège
11 autorisations
10 PC
1 PD
SUD LUBERON IMMOBILIER
SIREN 490485687
Même département de siège
10 autorisations
9 PC
1 PA
Sources des informations sur SCCV ORGON 2
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SCCV ORGON 2
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCCV ORGON 2 ?
SCCV ORGON 2 est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCCV ORGON 2 ?
Le profil de SCCV ORGON 2 recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCCV ORGON 2 apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCCV ORGON 2 concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCCV ORGON 2 signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable