SCCV NOYAL-CHATILLON - ZAC ISE - Permis de construire et DP

Active
987582137 Société civile immobilière de construction-vente Créée le 22/01/2024

Infos clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de SCCV NOYAL-CHATILLON - ZAC ISE

SCCV NOYAL-CHATILLON - ZAC ISE est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2025 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Noyal-Châtillon-sur-Seiche.

Profil et organisation

SCCV NOYAL-CHATILLON - ZAC ISE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 35000 à RENNES.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCCV NOYAL-CHATILLON - ZAC ISE
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
22/01/2024

Siège social

Permis de construire et DP de SCCV NOYAL-CHATILLON - ZAC ISE

Activité d’urbanisme de SCCV NOYAL-CHATILLON - ZAC ISE

SCCV NOYAL-CHATILLON - ZAC ISE compte 2 autorisations recensées sur la période 07/05/2025 - 16/05/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCCV NOYAL-CHATILLON - ZAC ISE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

07/05/2025 - 16/05/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCCV NOYAL-CHATILLON - ZAC ISE

2 autorisations sur la période 07/05/2025 - 16/05/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Noyal-Châtillon-sur-Seiche.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV NOYAL-CHATILLON - ZAC ISE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
3 Rue Angele Vannier Lot C10 - Zac De L_Ise (3-5-7-7Bis-7Te, Noyal-Châtillon-sur-Seiche (35230) PC Logement AN697, AN718 3 279 m² 923 m² 2025/05/16
19 Rue Jules Verne Lot C06 - Zac De L_Ise, Noyal-Châtillon-sur-Seiche (35230) PC Logement AN603 1 195 m² 399 m² 2025/05/07

Répartition géographique des autorisations de SCCV NOYAL-CHATILLON - ZAC ISE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCCV NOYAL-CHATILLON - ZAC ISE

Sources des informations sur SCCV NOYAL-CHATILLON - ZAC ISE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCCV NOYAL-CHATILLON - ZAC ISE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCCV NOYAL-CHATILLON - ZAC ISE ?
SCCV NOYAL-CHATILLON - ZAC ISE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCCV NOYAL-CHATILLON - ZAC ISE ?
Le profil de SCCV NOYAL-CHATILLON - ZAC ISE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCCV NOYAL-CHATILLON - ZAC ISE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCCV NOYAL-CHATILLON - ZAC ISE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCCV NOYAL-CHATILLON - ZAC ISE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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