SCCV MONTUSSAN LOUBERE - Permis de construire et DP

Active
984330704 Autre société civile Créée le 30/01/2024

Chiffres clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de SCCV MONTUSSAN LOUBERE

SCCV MONTUSSAN LOUBERE est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2024 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Montussan.

Profil et organisation

SCCV MONTUSSAN LOUBERE est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré à 33370 ARTIGUES-PRES-BORDEAUX.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCCV MONTUSSAN LOUBERE
SIREN
Forme juridique
Autre société civile
Activité principale
NAF 41.10A - Promotion immobilière de logements
SIRET du siège
Date de création
30/01/2024

Siège social

Permis de construire et DP de SCCV MONTUSSAN LOUBERE

Activité d’urbanisme de SCCV MONTUSSAN LOUBERE

SCCV MONTUSSAN LOUBERE compte 2 autorisations recensées sur la période 20/05/2024 - 06/09/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCCV MONTUSSAN LOUBERE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

20/05/2024 - 06/09/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCCV MONTUSSAN LOUBERE

2 autorisations sur la période 20/05/2024 - 06/09/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Montussan.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV MONTUSSAN LOUBERE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Avenue De Verdun La Loubere, Montussan (33450) PC Locaux 0D188, 0D189 8 006 m² 1 799 m² 2024/09/06
Avenue De Verdun La Loubere, Montussan (33450) PC Locaux 0D188, 0D189 8 006 m² 1 799 m² 2024/05/20

Répartition géographique des autorisations de SCCV MONTUSSAN LOUBERE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à SCCV MONTUSSAN LOUBERE

Sources des informations sur SCCV MONTUSSAN LOUBERE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCCV MONTUSSAN LOUBERE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCCV MONTUSSAN LOUBERE ?
SCCV MONTUSSAN LOUBERE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCCV MONTUSSAN LOUBERE ?
Le profil de SCCV MONTUSSAN LOUBERE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCCV MONTUSSAN LOUBERE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCCV MONTUSSAN LOUBERE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCCV MONTUSSAN LOUBERE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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