2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
SCCV MONTUSSAN LOUBERE est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2024 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Montussan.
SCCV MONTUSSAN LOUBERE est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 33370 à Artigues-près-Bordeaux.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCCV MONTUSSAN LOUBERE compte 2 autorisations recensées sur la période 20/05/2024 - 06/09/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCCV MONTUSSAN LOUBERE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 20/05/2024 - 06/09/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Montussan.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV MONTUSSAN LOUBERE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Avenue De Verdun La Loubere, Montussan (33450) | PC Locaux | 0D188, 0D189 | 8 006 m² | 1 799 m² | 2024/09/06 |
| Avenue De Verdun La Loubere, Montussan (33450) | PC Locaux | 0D188, 0D189 | 8 006 m² | 1 799 m² | 2024/05/20 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
