3,01 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
SCCV MIRAMAS LIBERTE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2021 et 2023 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Miramas.
SCCV MIRAMAS LIBERTE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 59800 à Lille.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCCV MIRAMAS LIBERTE compte 2 autorisations recensées sur la période 22/11/2021 - 14/06/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCCV MIRAMAS LIBERTE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 22/11/2021 - 14/06/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Miramas.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV MIRAMAS LIBERTE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 1 B Rue De La Fraternite, Miramas (13140) | PC Logement | BP243, BP244 | 1 474 m² | 2 318 m² | 2023/06/14 |
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 48 Bd Aristide Briand, Miramas (13140) | PC Mixte | BP259, BP267 | 4 724 m² | 6 652 m² | 2021/11/22 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.