SCCV MIMOSA - Permis de construire et DP

Cessée
793743154 Société civile immobilière de construction-vente PME Créée le 15/06/2013

Chiffres clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de SCCV MIMOSA

SCCV MIMOSA est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2015 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Les Sables-d'Olonne.

Profil et organisation

SCCV MIMOSA est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 44300 à NANTES.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
SCCV MIMOSA
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
15/06/2013
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de SCCV MIMOSA

Activité d’urbanisme de SCCV MIMOSA

SCCV MIMOSA compte 2 autorisations recensées sur la période 19/09/2013 - 19/05/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCCV MIMOSA, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

19/09/2013 - 19/05/2015

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCCV MIMOSA

2 autorisations sur la période 19/09/2013 - 19/05/2015, réparties dans 1 commune, principalement aux Sables-d'Olonne.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV MIMOSA dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
40-42 Rue Mathieu Saint Jouan, Les Sables-d'Olonne (85180) PC Logement AK143, AK144 2 605 m² 1 085 m² 2015/05/19
40-42 Rue Mathieu St Jouan, Les Sables-d'Olonne (85180) PC Logement AK143, AK144 2 605 m² 1 036 m² 2013/09/19

Répartition géographique des autorisations de SCCV MIMOSA

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à SCCV MIMOSA

Sources des informations sur SCCV MIMOSA

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCCV MIMOSA

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCCV MIMOSA ?
SCCV MIMOSA est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCCV MIMOSA ?
Le profil de SCCV MIMOSA recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCCV MIMOSA apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCCV MIMOSA concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCCV MIMOSA signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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