SCCV MENTHE - Permis de construire et DP

Active
850442567 Société civile immobilière de construction-vente ETI Créée le 05/04/2019

Infos clés

Siège

Bas-Rhin (67)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de SCCV MENTHE

SCCV MENTHE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2022 et 2023 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Ernolsheim-Bruche.

Profil et organisation

SCCV MENTHE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 67560 à ROSHEIM.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCCV MENTHE
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
05/04/2019
Catégorie d’entreprise
ETI

Siège social

Permis de construire et DP de SCCV MENTHE

Activité d’urbanisme de SCCV MENTHE

SCCV MENTHE compte 2 autorisations recensées sur la période 30/11/2022 - 11/05/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCCV MENTHE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

30/11/2022 - 11/05/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCCV MENTHE

2 autorisations sur la période 30/11/2022 - 11/05/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Ernolsheim-Bruche.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV MENTHE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
15 15 15B Rue Des Alouettes, Ernolsheim-Bruche (67120) PC Logement 08434, 08436 3 833 m² 2 197 m² 2023/05/11
15 B Rue Des Alouettes, Ernolsheim-Bruche (67120) PC Logement 8434, 8436 4 732 m² 1 465 m² 2022/11/30

Répartition géographique des autorisations de SCCV MENTHE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCCV MENTHE

Sources des informations sur SCCV MENTHE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCCV MENTHE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCCV MENTHE ?
SCCV MENTHE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCCV MENTHE ?
Le profil de SCCV MENTHE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCCV MENTHE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCCV MENTHE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCCV MENTHE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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