SCCV MARDINI LE SOTTEL - Permis de construire et DP

Active
901490243 Autre société civile PME Créée le 25/06/2021

Infos clés

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de SCCV MARDINI LE SOTTEL

SCCV MARDINI LE SOTTEL est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2022 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Ozoir-la-Ferrière.

Profil et organisation

SCCV MARDINI LE SOTTEL est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 77680 à Roissy-en-Brie.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCCV MARDINI LE SOTTEL
SIREN
Forme juridique
Autre société civile
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
25/06/2021
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de SCCV MARDINI LE SOTTEL

Activité d’urbanisme de SCCV MARDINI LE SOTTEL

SCCV MARDINI LE SOTTEL compte 1 autorisation recensée sur la période 13/01/2022 - 13/01/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCCV MARDINI LE SOTTEL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

13/01/2022 - 13/01/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCCV MARDINI LE SOTTEL

1 autorisation sur la période 13/01/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Ozoir-la-Ferrière.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV MARDINI LE SOTTEL dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de SCCV MARDINI LE SOTTEL

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCCV MARDINI LE SOTTEL

Sources des informations sur SCCV MARDINI LE SOTTEL

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCCV MARDINI LE SOTTEL

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCCV MARDINI LE SOTTEL ?
SCCV MARDINI LE SOTTEL est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCCV MARDINI LE SOTTEL ?
Le profil de SCCV MARDINI LE SOTTEL recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCCV MARDINI LE SOTTEL apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCCV MARDINI LE SOTTEL concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCCV MARDINI LE SOTTEL signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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