SCCV MAISON HASSO 3 - Permis de construire et DP

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934741349 Société civile immobilière de construction-vente PME Créée le 04/11/2024

Infos clés

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de SCCV MAISON HASSO 3

SCCV MAISON HASSO 3 est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2025 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Hésingue.

Profil et organisation

SCCV MAISON HASSO 3 est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 68250 à Rouffach.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCCV MAISON HASSO 3
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
Section NAF
F - Construction
SIRET du siège
Date de création
04/11/2024
Catégorie d’entreprise
PME
Société à mission
Non

Siège social

Permis de construire et DP de SCCV MAISON HASSO 3

Activité d’urbanisme de SCCV MAISON HASSO 3

SCCV MAISON HASSO 3 compte 1 autorisation recensée sur la période 11/03/2025 - 11/03/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCCV MAISON HASSO 3, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

11/03/2025 - 11/03/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCCV MAISON HASSO 3

1 autorisation sur la période 11/03/2025, répartie dans 1 commune, principalement à Hésingue.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV MAISON HASSO 3 dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de SCCV MAISON HASSO 3

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCCV MAISON HASSO 3

Sources des informations sur SCCV MAISON HASSO 3

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCCV MAISON HASSO 3

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCCV MAISON HASSO 3 ?
SCCV MAISON HASSO 3 est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCCV MAISON HASSO 3 ?
Le profil de SCCV MAISON HASSO 3 recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCCV MAISON HASSO 3 apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCCV MAISON HASSO 3 concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCCV MAISON HASSO 3 signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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