SCCV LIVE IN OSMOSE - Permis de construire et DP

Active
907640866 Autre société civile GE Créée le 19/11/2021

Infos clés

Permis de construire et DP

3

Présentation détaillée de SCCV LIVE IN OSMOSE

SCCV LIVE IN OSMOSE est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2021 et 2025 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Toulouse.

Profil et organisation

SCCV LIVE IN OSMOSE est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 92000 à NANTERRE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCCV LIVE IN OSMOSE
SIREN
Forme juridique
Autre société civile
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
19/11/2021
Catégorie d’entreprise
GE

Siège social

Permis de construire et DP de SCCV LIVE IN OSMOSE

Activité d’urbanisme de SCCV LIVE IN OSMOSE

SCCV LIVE IN OSMOSE compte 3 autorisations recensées sur la période 12/05/2021 - 03/02/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCCV LIVE IN OSMOSE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

12/05/2021 - 03/02/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCCV LIVE IN OSMOSE

3 autorisations sur la période 12/05/2021 - 03/02/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Toulouse.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV LIVE IN OSMOSE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
9 Rue Andre Saves, Toulouse (31100) DP Locaux AC221 1 409 m² 340 m² 2025/02/03
Av Raymond Badiou Zac La Cartoucherie Lot 3.3 B2, Toulouse (31100) PC Mixte AC185, AC213 134 014 m² 3 111 m² 2021/05/26
Av Raymond Badiou Lot 3.3 A1 Zac De La Cartoucherie, Toulouse (31100) PC Mixte AC185 134 014 m² 4 627 m² 2021/05/12

Répartition géographique des autorisations de SCCV LIVE IN OSMOSE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCCV LIVE IN OSMOSE

Sources des informations sur SCCV LIVE IN OSMOSE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCCV LIVE IN OSMOSE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCCV LIVE IN OSMOSE ?
SCCV LIVE IN OSMOSE est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCCV LIVE IN OSMOSE ?
Le profil de SCCV LIVE IN OSMOSE recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCCV LIVE IN OSMOSE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCCV LIVE IN OSMOSE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCCV LIVE IN OSMOSE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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