2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
5
SCCV L'ILE ENCHANTEE est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2017 : 5 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 4 communes, principalement Colombelles.
SCCV L'ILE ENCHANTEE est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 14000 à Caen.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCCV L'ILE ENCHANTEE compte 5 autorisations recensées sur la période 22/05/2013 - 30/09/2017, dans 4 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCCV L'ILE ENCHANTEE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
5 autorisations sur la période 22/05/2013 - 30/09/2017, réparties dans 4 communes, principalement à Colombelles.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV L'ILE ENCHANTEE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue De Caen, Thue et Mue (14250) | PC Logement | AH181 | 3 104 m² | 1 130 m² | 2014/11/04 |
1 à 1 sur 1 autorisations
4 communes - 1 département - 1 région
Colombelles
2 autorisations
Authie
1 autorisation
Saint-Martin-de-May
1 autorisation
Thue et Mue
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
