2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
SCCV LIBERTE - BRAILLE - BUISSON est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2021 et 2024 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Sannois.
SCCV LIBERTE - BRAILLE - BUISSON est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 94230 à Cachan.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCCV LIBERTE - BRAILLE - BUISSON compte 3 autorisations recensées sur la période 16/12/2021 - 06/05/2024, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCCV LIBERTE - BRAILLE - BUISSON, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 16/12/2021 - 06/05/2024, réparties dans 2 communes, principalement à Sannois.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV LIBERTE - BRAILLE - BUISSON dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 6 Rue Maurice Tenine, Fresnes (94260) | PC Mixte | N21 | 558 m² | 1 030 m² | 2021/12/16 |
1 à 1 sur 1 autorisations
2 communes - 2 départements - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
