SCCV LES JARDINS DU GUIERS - Permis de construire et DP

Active
878805571 Société civile immobilière de construction-vente PME Créée le 25/10/2019

Infos clés

Siège

Rhône (69)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de SCCV LES JARDINS DU GUIERS

SCCV LES JARDINS DU GUIERS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2020 et 2022 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Le Pont-de-Beauvoisin.

Profil et organisation

SCCV LES JARDINS DU GUIERS est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 69100 à VILLEURBANNE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCCV LES JARDINS DU GUIERS
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
25/10/2019
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de SCCV LES JARDINS DU GUIERS

Activité d’urbanisme de SCCV LES JARDINS DU GUIERS

SCCV LES JARDINS DU GUIERS compte 2 autorisations recensées sur la période 17/03/2020 - 12/04/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCCV LES JARDINS DU GUIERS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

17/03/2020 - 12/04/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCCV LES JARDINS DU GUIERS

2 autorisations sur la période 17/03/2020 - 12/04/2022, réparties dans 1 commune, principalement au Pont-de-Beauvoisin.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV LES JARDINS DU GUIERS dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rue Des Moulins, Le Pont-de-Beauvoisin (73330) PC Logement A1958, A725 4 404 m² 1 599 m² 2022/04/12
Rue Des Moulins, Le Pont-de-Beauvoisin (73330) PC Logement A725, A1958 4 404 m² 2 435 m² 2020/03/17

Répartition géographique des autorisations de SCCV LES JARDINS DU GUIERS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à SCCV LES JARDINS DU GUIERS

Sources des informations sur SCCV LES JARDINS DU GUIERS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCCV LES JARDINS DU GUIERS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCCV LES JARDINS DU GUIERS ?
SCCV LES JARDINS DU GUIERS est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCCV LES JARDINS DU GUIERS ?
Le profil de SCCV LES JARDINS DU GUIERS recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCCV LES JARDINS DU GUIERS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCCV LES JARDINS DU GUIERS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCCV LES JARDINS DU GUIERS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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