basedespermis.fr

SCCV LES CHABRY 1 - Permis de construire et DP

Cessée
798610861 Autre société civile Créée le 13/11/2013

Infos clés

Secteur

Location de terrains et autres biens immobiliers

Activité - Code NAF

NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Siège

Puy-de-Dôme (63)

Permis de construire et DP

4

Présentation détaillée de SCCV LES CHABRY 1

SCCV LES CHABRY 1 est associé à 4 autorisations d'urbanisme en 2014 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Beauzire.

Profil et organisation

SCCV LES CHABRY 1 est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 63200 à Riom.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
SCCV LES CHABRY 1
SIREN
Forme juridique
Autre société civile
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
13/11/2013

Siège social

Permis de construire et DP de SCCV LES CHABRY 1

Activité d’urbanisme de SCCV LES CHABRY 1

SCCV LES CHABRY 1 compte 4 autorisations recensées sur la période 02/10/2014 - 15/10/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCCV LES CHABRY 1, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

4

Période couverte

02/10/2014 - 15/10/2014

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCCV LES CHABRY 1

4 autorisations sur la période 02/10/2014 - 15/10/2014, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Beauzire.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV LES CHABRY 1 dans le dataset PC de Sitadel.

Les 4 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2014

4 autorisations affichées pour 2014.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2014
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain 		Surf.
constr. 		Date
Rue Du Pont Neuf, Saint-Beauzire (63360) PC Logement YT5, YT4 768 m² 363 m² 2014/10/15
Rue Du Pont Neuf, Saint-Beauzire (63360) PC Logement YT5 768 m² 397 m² 2014/10/02
Rue Du Pont Neuf, Saint-Beauzire (63360) PC Logement YT5 1 099 m² 478 m² 2014/10/02
Rue Du Pont Neuf, Saint-Beauzire (63360) PC Logement YT5, YT4 937 m² 363 m² 2014/10/02

Répartition géographique des autorisations de SCCV LES CHABRY 1

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Saint-Beauzire

4 autorisations

Département représenté

Puy-de-Dôme (63)

4 autorisations

Demandeurs comparables à SCCV LES CHABRY 1

Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.

GEO-TERRAINS
SIREN 523851889
Même département de siège
18 autorisations 1 PC 16 PA 1 PD
SCI 3D
SIREN 538391129
Même département de siège
13 autorisations 13 PC
SAS PREMIUM
SIREN 830938494
Même département de siège
11 autorisations 11 PC
MAISON ANTOINE BAUD
SIREN 855201521
Même département de siège
10 autorisations 9 PC 1 PD
SCI COMBRONDE
SIREN 377623723
Même département de siège
8 autorisations 8 PC
SAS FONCIERE DU PARC
SIREN 450077961
Même département de siège
8 autorisations 8 PC

Sources des informations sur SCCV LES CHABRY 1

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCCV LES CHABRY 1

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCCV LES CHABRY 1 ?
SCCV LES CHABRY 1 est associé à 4 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCCV LES CHABRY 1 ?
Le profil de SCCV LES CHABRY 1 recense 4 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCCV LES CHABRY 1 apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCCV LES CHABRY 1 concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCCV LES CHABRY 1 signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable
Tous les guides