SCCV LES CERISIERS - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
CesséeInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
3
Permis de construire et DP
2
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de SCCV LES CERISIERS
SCCV LES CERISIERS est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2021 : 2 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Haguenau.
Profil et organisation
SCCV LES CERISIERS est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 67500 à HAGUENAU.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SCCV LES CERISIERS
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile immobilière de construction-vente
- Activité principale
- NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
- SIRET du siège
- Date de création
- 31/12/2016
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de SCCV LES CERISIERS
Activité d’urbanisme de SCCV LES CERISIERS
SCCV LES CERISIERS compte 3 autorisations recensées sur la période 20/02/2017 - 07/09/2021, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCCV LES CERISIERS, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de SCCV LES CERISIERS
2 autorisations sur la période 20/02/2017 - 07/09/2021, réparties dans 2 communes, principalement à Batzendorf. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV LES CERISIERS dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Adresse Non Renseignée, Batzendorf (67500) | PC Logement | — | — | 619 m² | 2021/09/07 |
| 76 Route Du Chateau Fiat, Haguenau (67500) | PC Logement | CA511 | 562 m² | 164 m² | 2017/02/20 |
Permis de démolir de SCCV LES CERISIERS
1 autorisation sur la période 22/11/2017, répartie dans 1 commune, principalement à Haguenau. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 39 Rte De Bischwiller, Haguenau (67500) | PD | CA48 | 500 m² | 2017/11/22 |
Répartition géographique des autorisations de SCCV LES CERISIERS
2 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SCCV LES CERISIERS
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SCCV LES CERISIERS
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.