SCCV LES BALCONS D'AMBROISE - Permis de construire et DP

Cessée
805260668 Société civile immobilière de construction-vente Créée le 02/10/2014

Chiffres clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de SCCV LES BALCONS D'AMBROISE

SCCV LES BALCONS D'AMBROISE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2015 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Fontaine.

Profil et organisation

SCCV LES BALCONS D'AMBROISE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 38000 à GRENOBLE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
SCCV LES BALCONS D'AMBROISE
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
02/10/2014

Siège social

Permis de construire et DP de SCCV LES BALCONS D'AMBROISE

Activité d’urbanisme de SCCV LES BALCONS D'AMBROISE

SCCV LES BALCONS D'AMBROISE compte 2 autorisations recensées sur la période 08/12/2014 - 17/09/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCCV LES BALCONS D'AMBROISE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

08/12/2014 - 17/09/2015

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCCV LES BALCONS D'AMBROISE

2 autorisations sur la période 08/12/2014 - 17/09/2015, réparties dans 1 commune, principalement à Fontaine.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV LES BALCONS D'AMBROISE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
12 Avenue Ambroise Croizat, Fontaine (38600) PC Logement AN293, AN170 1 807 m² 2 091 m² 2015/09/17
Adresse Non Renseignée, Fontaine (38600) PC Logement 2 163 m² 2014/12/08

Répartition géographique des autorisations de SCCV LES BALCONS D'AMBROISE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à SCCV LES BALCONS D'AMBROISE

Sources des informations sur SCCV LES BALCONS D'AMBROISE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCCV LES BALCONS D'AMBROISE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCCV LES BALCONS D'AMBROISE ?
SCCV LES BALCONS D'AMBROISE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCCV LES BALCONS D'AMBROISE ?
Le profil de SCCV LES BALCONS D'AMBROISE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCCV LES BALCONS D'AMBROISE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCCV LES BALCONS D'AMBROISE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCCV LES BALCONS D'AMBROISE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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