SCCV LE PUISOZ LOT E 2017 - Permis de construire et DP

Active
830019410 Société civile immobilière de construction-vente ETI Créée le 18/04/2017

Infos clés

Siège

Rhône (69)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de SCCV LE PUISOZ LOT E 2017

SCCV LE PUISOZ LOT E 2017 est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2017 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Vénissieux.

Profil et organisation

SCCV LE PUISOZ LOT E 2017 est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 69650 à Quincieux.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCCV LE PUISOZ LOT E 2017
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
18/04/2017
Catégorie d’entreprise
ETI

Siège social

Permis de construire et DP de SCCV LE PUISOZ LOT E 2017

Activité d’urbanisme de SCCV LE PUISOZ LOT E 2017

SCCV LE PUISOZ LOT E 2017 compte 1 autorisation recensée sur la période 26/06/2017 - 26/06/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCCV LE PUISOZ LOT E 2017, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

26/06/2017 - 26/06/2017

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCCV LE PUISOZ LOT E 2017

1 autorisation sur la période 26/06/2017, répartie dans 1 commune, principalement à Vénissieux.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV LE PUISOZ LOT E 2017 dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Répartition géographique des autorisations de SCCV LE PUISOZ LOT E 2017

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à SCCV LE PUISOZ LOT E 2017

Sources des informations sur SCCV LE PUISOZ LOT E 2017

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCCV LE PUISOZ LOT E 2017

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCCV LE PUISOZ LOT E 2017 ?
SCCV LE PUISOZ LOT E 2017 est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCCV LE PUISOZ LOT E 2017 ?
Le profil de SCCV LE PUISOZ LOT E 2017 recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCCV LE PUISOZ LOT E 2017 apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCCV LE PUISOZ LOT E 2017 concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCCV LE PUISOZ LOT E 2017 signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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