SCCV LE PASSAGE D'OUESSANT - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de SCCV LE PASSAGE D'OUESSANT
SCCV LE PASSAGE D'OUESSANT est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2017 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Noyal-Châtillon-sur-Seiche.
Profil et organisation
SCCV LE PASSAGE D'OUESSANT est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 35000 à RENNES.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SCCV LE PASSAGE D'OUESSANT
- SIREN
- Forme juridique
- Autre société civile
- Activité principale
- NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
- SIRET du siège
- Date de création
- 19/12/2017
- Catégorie d’entreprise
- PME
Siège social
Permis de construire et DP de SCCV LE PASSAGE D'OUESSANT
Activité d’urbanisme de SCCV LE PASSAGE D'OUESSANT
SCCV LE PASSAGE D'OUESSANT compte 2 autorisations recensées sur la période 10/10/2017 - 01/12/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCCV LE PASSAGE D'OUESSANT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de SCCV LE PASSAGE D'OUESSANT
2 autorisations sur la période 10/10/2017 - 01/12/2017, réparties dans 1 commune, principalement à Noyal-Châtillon-sur-Seiche.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV LE PASSAGE D'OUESSANT dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue De Lucon, Noyal-Châtillon-sur-Seiche (35230) | PC Logement | AO922, AO924 | 1 144 m² | 1 257 m² | 2017/12/01 |
| Rue De Lucon, Noyal-Châtillon-sur-Seiche (35230) | PC Logement | AO328, AO922 | 1 795 m² | 210 m² | 2017/10/10 |
Répartition géographique des autorisations de SCCV LE PASSAGE D'OUESSANT
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SCCV LE PASSAGE D'OUESSANT
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SCCV LE PASSAGE D'OUESSANT
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.