2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
SCCV LE PASSAGE D'OUESSANT est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2017 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Noyal-Châtillon-sur-Seiche.
SCCV LE PASSAGE D'OUESSANT est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 35000 à Rennes.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCCV LE PASSAGE D'OUESSANT compte 2 autorisations recensées sur la période 10/10/2017 - 01/12/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCCV LE PASSAGE D'OUESSANT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 10/10/2017 - 01/12/2017, réparties dans 1 commune, principalement à Noyal-Châtillon-sur-Seiche.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV LE PASSAGE D'OUESSANT dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue De Lucon, Noyal-Châtillon-sur-Seiche (35230) | PC Logement | AO922, AO924 | 1 144 m² | 1 257 m² | 2017/12/01 |
| Rue De Lucon, Noyal-Châtillon-sur-Seiche (35230) | PC Logement | AO328, AO922 | 1 795 m² | 210 m² | 2017/10/10 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
