3,01 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
SCCV LE DOMAINE PASTEUR est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2020 et 2021 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Les Sables-d'Olonne.
SCCV LE DOMAINE PASTEUR est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 49230 à Sèvremoine.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCCV LE DOMAINE PASTEUR compte 2 autorisations recensées sur la période 10/08/2020 - 28/07/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCCV LE DOMAINE PASTEUR, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 10/08/2020 - 28/07/2021, réparties dans 1 commune, principalement aux Sables-d'Olonne.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV LE DOMAINE PASTEUR dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 5030 Rue Christian Cabrol Rue Rene Cassin, Les Sables-d'Olonne (85180) | PC Logement | AB1379, AB1383 | 1 578 m² | 764 m² | 2021/07/28 |
1 autorisation affichée pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Cabrol Rue Rene Cassin, Les Sables-d'Olonne (85180) | PC Logement | AB1379, AB1383 | 1 578 m² | 764 m² | 2020/08/10 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.