SCCV LE DOMAINE PASTEUR - Permis de construire et DP
ActiveSecteur
Promotion immobilière
Activité - Code NAF
NAF 41.10D Supports juridiques de programmes
Siège
Maine-et-Loire (49)
Chiffres clés
Permis de construire et DP
Présentation détaillée de SCCV LE DOMAINE PASTEUR
SCCV LE DOMAINE PASTEUR est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2020 et 2021 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Les Sables-d'Olonne.
Profil et organisation
SCCV LE DOMAINE PASTEUR est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 49230 à SEVREMOINE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SCCV LE DOMAINE PASTEUR
- SIREN
- Forme juridique
- Autre société civile
- Activité principale
- NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
- SIRET du siège
- Date de création
- 22/05/2019
- Catégorie d’entreprise
- PME
Siège social
Permis de construire et DP de SCCV LE DOMAINE PASTEUR
Activité d’urbanisme de SCCV LE DOMAINE PASTEUR
SCCV LE DOMAINE PASTEUR compte 2 autorisations recensées sur la période 10/08/2020 - 28/07/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCCV LE DOMAINE PASTEUR, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de SCCV LE DOMAINE PASTEUR
2 autorisations sur la période 10/08/2020 - 28/07/2021, réparties dans 1 commune, principalement aux Sables-d'Olonne.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV LE DOMAINE PASTEUR dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 5030 Rue Christian Cabrol Rue Rene Cassin, Les Sables-d'Olonne (85180) | PC Logement | AB1379, AB1383 | 1 578 m² | 764 m² | 2021/07/28 |
| Rue Cabrol Rue Rene Cassin, Les Sables-d'Olonne (85180) | PC Logement | AB1379, AB1383 | 1 578 m² | 764 m² | 2020/08/10 |
Répartition géographique des autorisations de SCCV LE DOMAINE PASTEUR
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SCCV LE DOMAINE PASTEUR
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SCCV LE DOMAINE PASTEUR
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.