SCCV LE COURBARIL - Permis de construire et DP

Active
538361361 Société civile immobilière de construction-vente PME Créée le 01/10/2011

Infos clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de SCCV LE COURBARIL

SCCV LE COURBARIL est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2019 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Le Robert.

Profil et organisation

SCCV LE COURBARIL est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 97232 au Lamentin.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCCV LE COURBARIL
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
01/10/2011
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de SCCV LE COURBARIL

Activité d’urbanisme de SCCV LE COURBARIL

SCCV LE COURBARIL compte 2 autorisations recensées sur la période 04/02/2013 - 10/09/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCCV LE COURBARIL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

04/02/2013 - 10/09/2019

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCCV LE COURBARIL

2 autorisations sur la période 04/02/2013 - 10/09/2019, réparties dans 1 commune, principalement au Robert.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV LE COURBARIL dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rue Schoelcher Bourg, Le Robert (97231) PC Logement A120 379 m² 112 m² 2019/09/10
Rue Du Courbaril, Le Robert (97231) PC Mixte C762 4 285 m² 9 092 m² 2013/02/04

Répartition géographique des autorisations de SCCV LE COURBARIL

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCCV LE COURBARIL

Sources des informations sur SCCV LE COURBARIL

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCCV LE COURBARIL

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCCV LE COURBARIL ?
SCCV LE COURBARIL est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCCV LE COURBARIL ?
Le profil de SCCV LE COURBARIL recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCCV LE COURBARIL apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCCV LE COURBARIL concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCCV LE COURBARIL signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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