SCCV LE CLOS THIBAUD DE CHAMPAGNE - Permis de construire et DP

Active
912915741 Société civile immobilière de construction-vente PME Créée le 22/04/2022

Infos clés

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de SCCV LE CLOS THIBAUD DE CHAMPAGNE

SCCV LE CLOS THIBAUD DE CHAMPAGNE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2021 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Montévrain.

Profil et organisation

SCCV LE CLOS THIBAUD DE CHAMPAGNE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 77173 à Chevry-Cossigny.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCCV LE CLOS THIBAUD DE CHAMPAGNE
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
Section NAF
F - Construction
SIRET du siège
Date de création
22/04/2022
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de SCCV LE CLOS THIBAUD DE CHAMPAGNE

Activité d’urbanisme de SCCV LE CLOS THIBAUD DE CHAMPAGNE

SCCV LE CLOS THIBAUD DE CHAMPAGNE compte 1 autorisation recensée sur la période 14/12/2021 - 14/12/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCCV LE CLOS THIBAUD DE CHAMPAGNE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

14/12/2021 - 14/12/2021

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCCV LE CLOS THIBAUD DE CHAMPAGNE

1 autorisation sur la période 14/12/2021, répartie dans 1 commune, principalement à Montévrain.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV LE CLOS THIBAUD DE CHAMPAGNE dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de SCCV LE CLOS THIBAUD DE CHAMPAGNE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCCV LE CLOS THIBAUD DE CHAMPAGNE

Sources des informations sur SCCV LE CLOS THIBAUD DE CHAMPAGNE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCCV LE CLOS THIBAUD DE CHAMPAGNE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCCV LE CLOS THIBAUD DE CHAMPAGNE ?
SCCV LE CLOS THIBAUD DE CHAMPAGNE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCCV LE CLOS THIBAUD DE CHAMPAGNE ?
Le profil de SCCV LE CLOS THIBAUD DE CHAMPAGNE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCCV LE CLOS THIBAUD DE CHAMPAGNE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCCV LE CLOS THIBAUD DE CHAMPAGNE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCCV LE CLOS THIBAUD DE CHAMPAGNE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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