3,01 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
SCCV LE CLOS DE MARIE TOUCHANT est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2022 et 2024 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Septème.
SCCV LE CLOS DE MARIE TOUCHANT est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 38150 à Roussillon.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCCV LE CLOS DE MARIE TOUCHANT compte 2 autorisations recensées sur la période 02/06/2022 - 03/01/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCCV LE CLOS DE MARIE TOUCHANT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 02/06/2022 - 03/01/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Septème.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV LE CLOS DE MARIE TOUCHANT dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Route Des Petits Potaches, Septème (38780) | PC Logement | AL399, AL398 | 758 m² | 512 m² | 2024/01/03 |
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Chemin Des Cressonnieres, Septème (38780) | PC Logement | AL310, AL23 | 1 831 m² | 1 041 m² | 2022/06/02 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.