SCCV LE CLOS DE MARIE TOUCHANT - Permis de construire et DP

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878914266 Société civile immobilière de construction-vente PME Créée le 16/10/2019

Chiffres clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de SCCV LE CLOS DE MARIE TOUCHANT

SCCV LE CLOS DE MARIE TOUCHANT est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2022 et 2024 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Septème.

Profil et organisation

SCCV LE CLOS DE MARIE TOUCHANT est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 38150 à ROUSSILLON.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCCV LE CLOS DE MARIE TOUCHANT
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
16/10/2019
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de SCCV LE CLOS DE MARIE TOUCHANT

Activité d’urbanisme de SCCV LE CLOS DE MARIE TOUCHANT

SCCV LE CLOS DE MARIE TOUCHANT compte 2 autorisations recensées sur la période 02/06/2022 - 03/01/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCCV LE CLOS DE MARIE TOUCHANT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

02/06/2022 - 03/01/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCCV LE CLOS DE MARIE TOUCHANT

2 autorisations sur la période 02/06/2022 - 03/01/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Septème.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV LE CLOS DE MARIE TOUCHANT dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Route Des Petits Potaches, Septème (38780) PC Logement AL399, AL398 758 m² 512 m² 2024/01/03
Chemin Des Cressonnieres, Septème (38780) PC Logement AL310, AL23 1 831 m² 1 041 m² 2022/06/02

Répartition géographique des autorisations de SCCV LE CLOS DE MARIE TOUCHANT

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à SCCV LE CLOS DE MARIE TOUCHANT

Sources des informations sur SCCV LE CLOS DE MARIE TOUCHANT

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCCV LE CLOS DE MARIE TOUCHANT

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCCV LE CLOS DE MARIE TOUCHANT ?
SCCV LE CLOS DE MARIE TOUCHANT est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCCV LE CLOS DE MARIE TOUCHANT ?
Le profil de SCCV LE CLOS DE MARIE TOUCHANT recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCCV LE CLOS DE MARIE TOUCHANT apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCCV LE CLOS DE MARIE TOUCHANT concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCCV LE CLOS DE MARIE TOUCHANT signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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