SCCV LE CLOS DE L'HORTUS - Permis de construire et DP

Active
918710013 Société civile immobilière de construction-vente ETI Créée le 05/07/2022

Chiffres clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de SCCV LE CLOS DE L'HORTUS

SCCV LE CLOS DE L'HORTUS est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2022 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Turckheim.

Profil et organisation

SCCV LE CLOS DE L'HORTUS est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 67800 à BISCHHEIM.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCCV LE CLOS DE L'HORTUS
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
05/07/2022
Catégorie d’entreprise
ETI

Siège social

Permis de construire et DP de SCCV LE CLOS DE L'HORTUS

Activité d’urbanisme de SCCV LE CLOS DE L'HORTUS

SCCV LE CLOS DE L'HORTUS compte 2 autorisations recensées sur la période 27/10/2022 - 27/10/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCCV LE CLOS DE L'HORTUS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

27/10/2022 - 27/10/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCCV LE CLOS DE L'HORTUS

2 autorisations sur la période 27/10/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Turckheim.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV LE CLOS DE L'HORTUS dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
10 Route Romaine, Turckheim (68230) PC Logement 53147, 53148 2 217 m² 632 m² 2022/10/27
10 Route Romaine, Turckheim (68230) PC Logement 53147, 53148 2 239 m² 605 m² 2022/10/27

Répartition géographique des autorisations de SCCV LE CLOS DE L'HORTUS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCCV LE CLOS DE L'HORTUS

Sources des informations sur SCCV LE CLOS DE L'HORTUS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCCV LE CLOS DE L'HORTUS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCCV LE CLOS DE L'HORTUS ?
SCCV LE CLOS DE L'HORTUS est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCCV LE CLOS DE L'HORTUS ?
Le profil de SCCV LE CLOS DE L'HORTUS recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCCV LE CLOS DE L'HORTUS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCCV LE CLOS DE L'HORTUS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCCV LE CLOS DE L'HORTUS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides