SCCV LE CLOS DE JAMBETTE - Permis d'aménager

Cessée
811260033 Société civile immobilière de construction-vente PME Créée le 16/03/2015

Infos clés

Permis d'aménager

1

Présentation détaillée de SCCV LE CLOS DE JAMBETTE

SCCV LE CLOS DE JAMBETTE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2019 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Rivière-Salée.

Profil et organisation

SCCV LE CLOS DE JAMBETTE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 97232 au Lamentin.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
SCCV LE CLOS DE JAMBETTE
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
16/03/2015
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis d'aménager de SCCV LE CLOS DE JAMBETTE

Activité d’urbanisme de SCCV LE CLOS DE JAMBETTE

SCCV LE CLOS DE JAMBETTE compte 1 autorisation recensée sur la période 07/01/2019 - 07/01/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.

Retrouvez ci-dessous, pour SCCV LE CLOS DE JAMBETTE, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

07/01/2019 - 07/01/2019

Type dominant

Permis d'aménager

Territoires couverts

1 communes

Permis d'aménager de SCCV LE CLOS DE JAMBETTE

1 autorisation sur la période 07/01/2019, répartie dans 1 commune, principalement à Rivière-Salée.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2019

1 autorisation affichée pour 2019.

Liste des permis d'aménager en 2019
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Chemin De Viguier, Rivière-Salée (97215) PA K2371 9 460 m² 2019/01/07

Répartition géographique des autorisations de SCCV LE CLOS DE JAMBETTE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCCV LE CLOS DE JAMBETTE

Sources des informations sur SCCV LE CLOS DE JAMBETTE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCCV LE CLOS DE JAMBETTE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCCV LE CLOS DE JAMBETTE ?
SCCV LE CLOS DE JAMBETTE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCCV LE CLOS DE JAMBETTE ?
Le profil de SCCV LE CLOS DE JAMBETTE recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCCV LE CLOS DE JAMBETTE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCCV LE CLOS DE JAMBETTE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCCV LE CLOS DE JAMBETTE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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