SCCV LAGNY CHEMIN DE FER - Permis de construire et DP

Active
953396561 Autre société civile PME Créée le 07/06/2023

Infos clés

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de SCCV LAGNY CHEMIN DE FER

SCCV LAGNY CHEMIN DE FER est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2022 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Lagny-sur-Marne.

Profil et organisation

SCCV LAGNY CHEMIN DE FER est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 77600 à Bussy-Saint-Martin.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCCV LAGNY CHEMIN DE FER
SIREN
Forme juridique
Autre société civile
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
07/06/2023
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de SCCV LAGNY CHEMIN DE FER

Activité d’urbanisme de SCCV LAGNY CHEMIN DE FER

SCCV LAGNY CHEMIN DE FER compte 1 autorisation recensée sur la période 27/04/2022 - 27/04/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCCV LAGNY CHEMIN DE FER, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

27/04/2022 - 27/04/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCCV LAGNY CHEMIN DE FER

1 autorisation sur la période 27/04/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Lagny-sur-Marne.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV LAGNY CHEMIN DE FER dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de SCCV LAGNY CHEMIN DE FER

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCCV LAGNY CHEMIN DE FER

Sources des informations sur SCCV LAGNY CHEMIN DE FER

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCCV LAGNY CHEMIN DE FER

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCCV LAGNY CHEMIN DE FER ?
SCCV LAGNY CHEMIN DE FER est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCCV LAGNY CHEMIN DE FER ?
Le profil de SCCV LAGNY CHEMIN DE FER recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCCV LAGNY CHEMIN DE FER apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCCV LAGNY CHEMIN DE FER concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCCV LAGNY CHEMIN DE FER signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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