2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
SCCV LA RIBOCORTINE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2018 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement La Rivière-de-Corps.
SCCV LA RIBOCORTINE est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 10000 à Troyes.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCCV LA RIBOCORTINE compte 2 autorisations recensées sur la période 28/08/2014 - 22/01/2018, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCCV LA RIBOCORTINE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 28/08/2014 - 22/01/2018, réparties dans 2 communes, principalement à La Rivière-de-Corps.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV LA RIBOCORTINE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 17 Rue Des Vieux Cortins, Saint-André-les-Vergers (10120) | PC Logement | AM625, AM626 | 3 593 m² | 2 453 m² | 2018/01/22 |
1 autorisation en 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Impasse Du Maraud Le Maraud, La Rivière-de-Corps (10440) | PC Logement | C526, C1705 | 2 416 m² | 919 m² | 2014/08/28 |
1 à 2 sur 2 autorisations
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
