2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
4
SCCV LA NAUBERT est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2022 et 2024 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Les Garennes sur Loire.
SCCV LA NAUBERT est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 49230 à Sèvremoine.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCCV LA NAUBERT compte 4 autorisations recensées sur la période 10/02/2022 - 14/10/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCCV LA NAUBERT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
4 autorisations sur la période 10/02/2022 - 14/10/2024, réparties dans 1 commune, principalement aux Garennes sur Loire.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV LA NAUBERT dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Zac De La Naubert - Juigne, Les Garennes sur Loire (49320) | PC Logement | AM199, AM200 | 1 145 m² | 425 m² | 2022/02/15 |
| Zac De La Naubert - Juigne, Les Garennes sur Loire (49320) | PC Logement | AK419, AK420 | 2 189 m² | 659 m² | 2022/02/10 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
