SCCV LA NAUBERT - Permis de construire et DP

Active
914485479 Autre société civile PME Créée le 19/05/2022

Infos clés

Permis de construire et DP

4

Présentation détaillée de SCCV LA NAUBERT

SCCV LA NAUBERT est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2022 et 2024 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Les Garennes sur Loire.

Profil et organisation

SCCV LA NAUBERT est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 49230 à SEVREMOINE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCCV LA NAUBERT
SIREN
Forme juridique
Autre société civile
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
19/05/2022
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de SCCV LA NAUBERT

Activité d’urbanisme de SCCV LA NAUBERT

SCCV LA NAUBERT compte 4 autorisations recensées sur la période 10/02/2022 - 14/10/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCCV LA NAUBERT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

4

Période couverte

10/02/2022 - 14/10/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCCV LA NAUBERT

4 autorisations sur la période 10/02/2022 - 14/10/2024, réparties dans 1 commune, principalement aux Garennes sur Loire.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV LA NAUBERT dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
15 Chemin De La Traverse, Les Garennes sur Loire (49320) PC Logement AM199, AM200 1 145 m² 352 m² 2024/10/14
10 Chemin De La Traverse, Les Garennes sur Loire (49320) PC Logement AK419, AK420 2 189 m² 572 m² 2024/10/14
Zac De La Naubert - Juigne, Les Garennes sur Loire (49320) PC Logement AM199, AM200 1 145 m² 425 m² 2022/02/15
Zac De La Naubert - Juigne, Les Garennes sur Loire (49320) PC Logement AK419, AK420 2 189 m² 659 m² 2022/02/10

Répartition géographique des autorisations de SCCV LA NAUBERT

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à SCCV LA NAUBERT

Sources des informations sur SCCV LA NAUBERT

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCCV LA NAUBERT

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCCV LA NAUBERT ?
SCCV LA NAUBERT est associé à 4 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCCV LA NAUBERT ?
Le profil de SCCV LA NAUBERT recense 4 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCCV LA NAUBERT apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCCV LA NAUBERT concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCCV LA NAUBERT signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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