3,01 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
SCCV LA MONTAGNE23 est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2020 et 2021 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Douchy-les-Mines.
SCCV LA MONTAGNE23 est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 23500 à Sainte-Feyre-la-Montagne.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCCV LA MONTAGNE23 compte 2 autorisations recensées sur la période 25/09/2020 - 18/08/2021, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCCV LA MONTAGNE23, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 25/09/2020 - 18/08/2021, réparties dans 2 communes, principalement à Douchy-les-Mines.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV LA MONTAGNE23 dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue De La Raperie, Douchy-les-Mines (59282) | PC Logement | ZB207 | 570 m² | 110 m² | 2021/08/18 |
1 autorisation affichée pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 3 Ter Rue D'en Bas, Sommaing (59213) | PC Logement | U1220 | 296 m² | 117 m² | 2020/09/25 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.