SCCV LA MONTAGNE23 - Permis de construire et DP

Active
880034095 Société civile immobilière de construction-vente Créée le 06/01/2020

Chiffres clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de SCCV LA MONTAGNE23

SCCV LA MONTAGNE23 est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2020 et 2021 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Douchy-les-Mines.

Profil et organisation

SCCV LA MONTAGNE23 est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré à 23500 SAINTE-FEYRE-LA-MONTAGNE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCCV LA MONTAGNE23
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
06/01/2020

Siège social

Permis de construire et DP de SCCV LA MONTAGNE23

Activité d’urbanisme de SCCV LA MONTAGNE23

SCCV LA MONTAGNE23 compte 2 autorisations recensées sur la période 25/09/2020 - 18/08/2021, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCCV LA MONTAGNE23, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

25/09/2020 - 18/08/2021

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de SCCV LA MONTAGNE23

2 autorisations sur la période 25/09/2020 - 18/08/2021, réparties dans 2 communes, principalement à Douchy-les-Mines.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV LA MONTAGNE23 dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rue De La Raperie, Douchy-les-Mines (59282) PC Logement ZB207 570 m² 110 m² 2021/08/18
3 Ter Rue D'en Bas, Sommaing (59213) PC Logement U1220 296 m² 117 m² 2020/09/25

Répartition géographique des autorisations de SCCV LA MONTAGNE23

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCCV LA MONTAGNE23

Sources des informations sur SCCV LA MONTAGNE23

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCCV LA MONTAGNE23

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCCV LA MONTAGNE23 ?
SCCV LA MONTAGNE23 est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCCV LA MONTAGNE23 ?
Le profil de SCCV LA MONTAGNE23 recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCCV LA MONTAGNE23 apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCCV LA MONTAGNE23 concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCCV LA MONTAGNE23 signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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