SCCV L ECOT - Permis de construire et DP
CesséeInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de SCCV L ECOT
SCCV L ECOT est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2014 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Valdahon.
Profil et organisation
SCCV L ECOT est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 68260 à KINGERSHEIM.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SCCV L ECOT
- SIREN
- Forme juridique
- Autre société civile
- Activité principale
- NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
- SIRET du siège
- Date de création
- 28/10/2010
Siège social
Permis de construire et DP de SCCV L ECOT
Activité d’urbanisme de SCCV L ECOT
SCCV L ECOT compte 2 autorisations recensées sur la période 08/10/2013 - 18/09/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCCV L ECOT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de SCCV L ECOT
2 autorisations sur la période 08/10/2013 - 18/09/2014, réparties dans 1 commune, principalement à Valdahon.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV L ECOT dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 13 Rte De Vernierfontaine Zone D Activites A L Ecot, Valdahon (25800) | PC Locaux | AP174, AP46 | 4 173 m² | 780 m² | 2014/09/18 |
| Adresse Non Renseignée, Valdahon (25800) | PC Locaux | — | — | 1 657 m² | 2013/10/08 |
Répartition géographique des autorisations de SCCV L ECOT
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SCCV L ECOT
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SCCV L ECOT
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.