SCCV JOINVILLE 41 RUE DE PARIS - Permis de construire et DP

Active
908497217 Société civile immobilière de construction-vente GE Créée le 20/12/2021

Infos clés

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de SCCV JOINVILLE 41 RUE DE PARIS

SCCV JOINVILLE 41 RUE DE PARIS est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2022 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Joinville-le-Pont.

Profil et organisation

SCCV JOINVILLE 41 RUE DE PARIS est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 93400 à Saint-Ouen-sur-Seine.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCCV JOINVILLE 41 RUE DE PARIS
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
20/12/2021
Catégorie d’entreprise
GE

Siège social

Permis de construire et DP de SCCV JOINVILLE 41 RUE DE PARIS

Activité d’urbanisme de SCCV JOINVILLE 41 RUE DE PARIS

SCCV JOINVILLE 41 RUE DE PARIS compte 1 autorisation recensée sur la période 30/08/2022 - 30/08/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCCV JOINVILLE 41 RUE DE PARIS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

30/08/2022 - 30/08/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCCV JOINVILLE 41 RUE DE PARIS

1 autorisation sur la période 30/08/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Joinville-le-Pont.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV JOINVILLE 41 RUE DE PARIS dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de SCCV JOINVILLE 41 RUE DE PARIS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCCV JOINVILLE 41 RUE DE PARIS

Sources des informations sur SCCV JOINVILLE 41 RUE DE PARIS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCCV JOINVILLE 41 RUE DE PARIS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCCV JOINVILLE 41 RUE DE PARIS ?
SCCV JOINVILLE 41 RUE DE PARIS est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCCV JOINVILLE 41 RUE DE PARIS ?
Le profil de SCCV JOINVILLE 41 RUE DE PARIS recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCCV JOINVILLE 41 RUE DE PARIS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCCV JOINVILLE 41 RUE DE PARIS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCCV JOINVILLE 41 RUE DE PARIS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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